Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSmart
INLEX IP EXPERTISE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4005924
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2023
BSmart de INLEX IP EXPERTISE

Présentation de la marque BSmart

Déposée le 17 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INLEX IP EXPERTISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BSmart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 970 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque BSmart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSmart est expirée depuis le 17 mai 2023.

INLEX IP EXPERTISE a également déposé les autres marques suivantes : B Cool , OOB , .YOU , AYOTY , (Marque figurative) , LEXSOLUTION , LEXGENERATION , INLEX , LEXSOLVING , (Marque figurative)


INLEX IP EXPERTISE, Société par Actions Simplifiée - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France - SIREN 399970615


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 2 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632432 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-02

Appareils téléphoniques ; appareils radiotéléphoniques ; téléphones mobiles ; téléphones intelligents (smartphones) ; tablettes (ordinateurs) ; appareils électroniques, à savoir agendas électroniques et liseuses numériques ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; visiotéléphones ; logiciels conçus pour être utilisés avec des appareils et récepteurs téléphoniques ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones mobiles ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones intelligents (smartphones) ; logiciels relatifs à la téléphonie mobile ; logiciels téléchargeables sous la forme d'applications mobiles pour téléphones mobiles ; logiciels téléchargeables sous la forme d'applications mobiles pour téléphones intelligents ; logiciels d'interface utilisateur graphique pour téléphones intelligents ; applications informatiques pour téléphones ;

Elaboration (conception), installation, développement, maintenance et mise à jour de logiciels et applications informatiques pour téléphones portables et tablettes ; services d'assistance et de conseil technique liés aux appareils téléphoniques et tablettes ; services d'assistance et de conseil technique liés aux logiciels et applications informatiques pour téléphones portables et tablettes ; restauration de données informatiques.